Modes d’accueil


Articles publiés dans cette rubrique

vendredi 14 septembre 2007

Parents dans les crèches, utopie ou réalité ? (un ouvrage de M.L. Cadart)

Pour consulter les références de l’ouvrage publié par Marie-Laure Cadart, membre du bureau du SNMPMI, "Des parents dans les crèches, utopie ou réalité ?", cliquez sur le lien

vendredi 2 mars 2007

Décret n° 2007-230 du 20 février 2007 relatif aux établissements et services d’accueil des enfants de moins de six ans & guide pratique "Accueil de la petite enfance"

Le nouveau décret relatif aux établissements et services d’accueil des enfants de moins de six ans et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) est paru. Le ministère de la famille a aussi élaboré un guide pratique "Accueil de la petite (...)

mardi 31 octobre 2006

A propos du nouveau « Contrat enfance jeunesse » de la CNAF (sept. 2006)

La CNAF a instauré un nouveau contrat pour permettre de cofinancer des actions en faveur de l’accueil des enfants et de jeunes de 0 à 18 ans. Depuis le 1er juillet 2006, ce nouveau « contrat enfance jeunesse » remplace le « contrat enfance » créé en 1988 pour l’accueil des enfants de moins de six ans et (...)

mardi 31 octobre 2006

Réforme du décret du 1er août 2000 sur les établissements et services d’accueil des enfants de moins de six ans

Un projet de décret relatif aux établissements et services d’accueil des enfants de moins de six ans modifiant le décret du 1er août 2000 a été envoyé le 22 septembre 2006 au Conseil d’Etat. Ce projet vise avant tout à favoriser la création des places d’accueil, tout en réduisant le coût des équipements, (...)

jeudi 5 octobre 2006

Décret n° 2006-1153 du 14 septembre 2006 relatif à l’agrément des assistants maternels et des assistants familiaux

Vous trouverez ci-dessous le texte du décret n° 2006-1153 du 14 septembre 2006 relatif à l’agrément des assistants maternels et des assistants familiaux.

jeudi 5 octobre 2006

Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d’enfants

Consulter le guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d’enfants, mis en ligne par la Direction générale de la santé.

samedi 25 février 2006

Les établissements et services accueillant des enfants de moins de six ans dans le code de la santé publique

Le code de la santé publique précise les dispositions relatives aux établissements et services accueillant des enfants de moins de six ans, dans sa partie législative et dans sa partie réglementaire (création, extension, transformation, organisation et fonctionnement, personnels, (...)


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